Le conseil municipal (photo archives ville de Bagnères) de la ville de Bagnères-de-Bigorre, se réunira le vendredi 27 septembre à 18h en mairie, pour débattre de plusieurs points à l'ordre du jour, dont, la future dénomination de l'ancien palais de justice, qui doit accueillir le fonds Alix.
Voici l'ordre du jour :
Adoption Procés-Verbal
01. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 27 juin 2024
Compte rendu des décisions
02. Compte rendu des décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal depuis le conseil municipal du 27 juin 2024
Motion
03. Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'Association des petites villes de France
Jeunesse, Sport et Affaires scolaires
04. Actualisation du règlement intérieur : périscolaire, restauration scolaire et transport scolaire
Ressources Humaines
05. Modification du tableau théorique des effectifs
06. Convention de mise à disposition de personnel (Educateur sportif)
07. Convention de mise à disposition de personnel (service des sports)
Culture
08. Dénomination du futur lieu du Fonds photographique Alix
09. Abrogation de la délibération du 22 juin 2010 relative à la donation faite par Jacques Brianti à la commune de Bagnères-de-Bigorre
Urbanisme, Occupation du domaine public
10. Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal de la Haute-Bigorre : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable Intercommunal (PADDi) du projet de Plan Local d'Urbanisme de la Haute-Bigorre
11. Constitution d’une obligation Propter Rem au bénéfice de la Commune de Bagnères de Bigorre - Commune de Bagnères de Bigorre / SCI Face Sud - Parcelle AY 386 pour partie
Jeunesse, Sport et Affaires scolaires
12. Utilisation de l'API Impôt Particulier de la DGFIP
Finances
13. Budget assainissement - Exercice 2024 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°1
14. Attribution de subventions aux associations et organismes divers
15. Avenant à la convention passée avec l’Association Parlem pour la rentrée scolaire 2024/2025
16. Budget principal - Exercice 2024 - Régularisation de crédits budgétaires par décision modificative n°2
17. Budget principal - Annulation en non valeur des créances éteintes
18. Budget principal - Annulation en non valeur des créances irrécouvrables
19. Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement n°2020-1
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